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CONDITIONS #Générales de vente

Les présentes conditions générales de  vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site www.valege.com

L'éditeur se réserve la possibilité d'adapter les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur le jour de la commande. 

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de ventes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque  desdites conditions. 

Ces conditions générales de vente ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Le site est un portail de vente au détail sur internet et n'a pas vocation à vendre en quantités importantes les quantités proposés.

Dans l'hypothèse où un client souhaiterait passer une commande en gros, il devra entrer en contact avec la société VALEGE DISTRIBUTION. 

Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telles sur le site.

La date d'enregistrement de la commande correspond à la date du règlement par carte bancaire en ligne avec le terminal de paiement sécurisé de notre partenaire.

Dans le cas exceptionnel d'une disponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous le rembourser par recréditation de votre carte bancaire. 

Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.

Toute commande validée par "double clic" implique l'adhésion irrévocables aux présentes conditions générales de vente. 

Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non réputation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes) hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. 

Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM- TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être éligibles. 

Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du site. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ organismes compétents de votre pays. 

Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. 

Le site se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs affichés au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. 

Les produits demeurent la propriété du site jusqu'à encaissement du prix complet.

5. Modalités de paiement et sécurisation

Toutes nos modalités de paiement pour des transactions sécurisées sur le site valege.com.

5.1 Paiement au comptant par CB

Vous pouvez effectuer le règlement par Carte Bancaire : dans ce cas le paiement s'effectue sur le site de notre partenaire. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site valege.com. Le paiement par Carte Bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro, la date d'expiration de votre carte bancaire et le code de sécurité se trouvant au dos de celle-ci dans les emplacements prévus à cet effet. 

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL ( Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Le site n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site. 

5.2 Paiement au comptant par PayPal

Vous pouvez effectuer le règlement par système PayPal : dans ce cas, le paiement s'effectue par l'intermédiaire de notre partenaire. Les conditions générales d'utilisation de PayPal s'appliqueront. 

5.3 Paiement en 3X sans frais Scalapay

Vous pouvez effectuer le règlement par système Scalapay : dans ce cas, le paiement s'effectue par l'intermédiaire de notre partenaire. Les conditions générales d'utilisation de Scalapay s'appliqueront

5.4 Lutte contre la fraude

Le site se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens jugés nécessaires (notamment la demande de pièces d'identité, de justificatif de domicile, etc.). 

5.5 Défaut de paiement

Nous vous rappelons que le fait de valider votre commande implique l'obligation à votre charge de payer le prix indiqué.

Le site se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglés totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. En cas de fraude, le site se réserve le droit de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.

La plupart de nos produits sont expédiés dans les 24 heures ouvrées. Les commandes passées un samedi, un dimanche ou un jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.  

Le produit commandé est livré à l'adresse figurant sur le bon de commande. 

En cas d'erreur de saisie, notamment d'adresse de livraison erronée ou incomplète, le site ne saurait être tenu responsable des conséquences en termes de retard ou d'impossibilité de livraison. 

Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du Client seront à la charge exclusive du Client.

Le client client est informé que le site se réserve le droit de choisir le mode de transport le plus adapté en fonction de la nature du produit, de son poids et de son volume. 

Pour certains produits, le site indiquera lors de la commande le mode de livraison le plus adéquat. 

Les délais de livraison ne pourront pas excéder 30 jours ouvrés après la date de validation du paiement par le Client.

Les délais annonces sont des délais départ entrepôt. 

Les délais moyens de livraison sont de 3-4 jours ouvrés à compter de la validation du paiement pour les envois par Colissimo ou en Point Relais (Mondial Relay). 

Toutefois, la date de livraison prévue est indiquées à la commande et au niveau de chacune de nos fiches produit. 

Ce délai est un délai moyen correspondant au service utilisé pour une livraison en France Continentale. En cas, d'absence le Client sera chargé de récupérer le produit auprès des services concernés. 

En cas de jours fériés, périodes de fortes activités telles que les soldes, intempéries, fermetures exceptionnelles ou interdiction de circulation, les délais de traitement et de livraison pourront être rallongés.

Après validation du paiement, un numéro de commande vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée. Nous vous conseillons d'imprimer le numéro de commande et de le conserver.

Vous pouvez suivre les étapes de son traitement à tout moment au sein de votre espace Client " Mon Compte ". Pour les livraisons en POINT RELAIS (Mondial Relay), le Client reçoit un e-mail confirmant la livraison dans le Point Relais de son choix et l’adresse à laquelle il devra venir le récupérer. Le Client devra communiquer une adresse mail valide, à défaut de quoi le site ne saurait être responsable des conséquences en découlant. Le Client devra veiller à mettre à jour ses données dans son espace Client.

La participation aux frais d'envoi comprend notamment : les frais d'emballage et d'envoi des transporteurs. 

Le montant des frais est automatiquement calculé dès l'ajout d'un produit au panier sur la base d'une livraison en France Métropolitaine. Le Client peut librement consulter la facturation et le transporteur associé à ses produits.

Le calcul définitif des frais d'envoi des autres destinations (Corse, DOM / TOM, étranger) s'effectue une fois le pays de livraison renseigné sur l'adresse de livraison. 

Le site ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de cas fortuit et de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence. 

Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du Client.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité du site ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un titre ou d'un produit). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 

Les photos communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au description de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.

Et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à contacter le Service Clientèle par téléphone au +33(0)1.53.56.07.10*(prix d'un appel local) ou par email via le formulaire de contact, du lundi au jeudi de 10:00 à 18:00 et le vendredi de 09:00 à 17:00. 

Le site n'est pas responsable du contenu des pages qu'elle édite. 

Le site n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de Service Client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen.

La responsabilité du site ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou commande inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. 

De plus, le site ne saurait être tenu responsable dans le cas où la commande n'aboutirait pas ou si elle était empêchée de respecter l'une quelconque de ses obligations pour un cas de force majeure au sens de la jurisprudence, et notamment en cas d'intempérie empêchant l'acheminement de la commande. 

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation et de les retourner sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. 

Le point de départ du délai est le jour de la réception de la commande. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour faire valoir son droit de rétractation, le Client peut renvoyer le (ou les) produit(s) concernés à l'adresse suivante :

LOGVAD 

Delphine Nys 

5 rue de Duremont 

59960 Neuville-en-Ferrain

Le produit doit donc être retourné dans un délai maximum à compter de la réception de l'article, le cacher de la poste faisant foi. Afin d'accélérer le traitement de votre retour, le site remercie le Client de bien vouloir joindre au colis le bordereau de retour dûment complété ou un papier libre indiquant le numéro de la commande et le numéro de la commande et sa volonté de faire valoir son droit de rétractation.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans les délais susvisés, le site remboursera au Client le prix du ou des produits achetés. 

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, étiquette, etc.) permettant leur re-commercialisation à l'état neuf. 

En cas de retour de produit détérioré ou utilisé, votre responsabilité peut être engagée.

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation par tout moyen au site et notamment par courrier postal ou un mail exprimant votre volonté de vous rétracter sans aucune ambiguïté, et mentionnant la commande concernée par cette rétractation.

Le non-respect de la procédure de retour du site par le client ne donnera lieu à aucun remboursement. En effet, les frais de retour hors procédure n'engageant pas le site, le prix payé pour le renvoi du produit par le Client pourra varier suivant le transporteur choisi et restera à la charge du Client. 

Vous disposez de 3 options pour retourner un ou plusieurs articles de vos commandes, parmi : 

- Echange produit avec livraison OFFERTE*

- Avoir à utiliser sur le site 

- Remboursement 

Pour bénéficier du service ECHANGE PRODUIT AVEC LIVRAISON OFFERTE* valable uniquement dans le cas d'un changement de taille sur une même référence et même coloris, cliquez sur « ECHANGE PRODUIT ».

Après validation de votre demande de retour, vous pourra choisir une nouvelle taille qui vous convient dans la limite des stocks disponibles. Le(s) produit(s) de remplacement seront expédiés une fois votre retour réceptionné et validé par nos services dans le respects des conditions générales de vente.

Si vous optez pour l'option"AVOIR A UTILISER SUR LE SITE"Contenu d’accordéon  un avoir sera créé du montant de votre retour. Il sera exclusivement utilisable sur le site valege.com pendant une durée de 1 an et non remboursable. Pour information, les avoirs issus d'une vente en magasin sont exclusivement valable en magasin valable dans le réseau des magasins VALEGE.

En choisissant REMBOURSEMENT et si votre retour est conforme à nos Conditions Générales de Vente, vous serez remboursée sur le moyen de paiement utilisé pour la commande sous 14 jours ouvrables après votre réception et validation de votre retour.

A noter : Une commande inférieure à 60€, expédiée et non récupérée par le Client dans le délai légal de conservation du transporteur sera remboursée uniquement sur les articles intégrés à la commande.

9.1 Délai pour retourner un article

Indépendamment du délai de rétractation mentionné ci-dessous et du cas des produits défectueux, une fois avoir contacté le site via le formulaire de contact, vous devez renvoyer le ou les produits concernés au site dans un délai de 15 jours à compter de la réception de votre commande, sous réserve du respect des conditions énoncées ci-dessous.

9.2 Conditions de retour

Sauf produits défectueux, tous les produits retournés devront être neufs et dans leur emballage d'origine intacte et sans écriture.

Aucun retour ne sera accepté et donc aucun remboursement ne sera effectué si les produits ont été visiblement endommagés du fait du Client et que ce ou ces dommages rendent le produit impropre à la vente.

9.3 Modalités de retour et de remboursement

Le non-respect de la procédure de retour du site par le Client ne donnera lieu à aucun remboursement. En effet, les frais de retour hors procédure n’engageant pas le site, le prix payé pour le renvoi du produit par le Client pourra varier suivant le transporteur choisi et restera à la charge du Client. 

Vous disposez de 3 options pour retourner un ou plusieurs articles de vos commandes, parmi :

-Echange produit avec livraison OFFERTE*

-Avoir à utiliser sur le site*

-Remboursement

Si vous optez pour l'option "AVOIR A UTILISER SUR LE SITE", un avoir sera créé du montant de votre retour. Il sera exclusivement utilisable sur le site www.valege.com pendant une durée de 1 an et non remboursable. Pour information, les avoirs issus d'une vente en magasin sont exclusivement valables dans le réseau des magasins VALEGE. 

En choisissant REMBOURSEMENT et si votre retour est conforme à nos Conditions Générales de Vente, vous serez remboursée sur le moyen de paiement utilisé pour la commande sous 14 jours ouvrables après votre réception et validation de votre retour. 

A noter : Une commande inférieure à 60€, expédiée et non récupérée par le Client dans le délai légal de conservation du transporteur sera remboursée uniquement sur les articles intégrés à la commande. 

Quelle que soit l'option choisie, à des fins de bonne réception et en vue d'accélérer le traitement de votre retour, veillez à bien respecter la procédure suivante : 

  1. Connectez-vous sur votre compte client à l'aide de votre adresse email ainsi que de votre mot de passe. 
  2.  Rendez-vous dans la rubrique "Faire une demande de retour"
  3.  Sélectionnez le ou les produit(s) à retourner puis cliquez sur l'une des options proposées sans oublier de préciser la raison de votre retour. 
  4. Vous recevrez dans votre boîte email un bon de retour à imprimer. 
  5. Emballez soigneusement le(s) produit(s) à retourner et joignez-y le bon de retour. 
  6. Rapportez votre colis à la poste pour l'envoyer Par Colissimo : expédiez votre colis à l'adresse suivante : LOGVAD / VALEGE, à l'attention de : Delphine NYS. 5 rue de DUREMONT 59960 Neuville-en-Ferrain 

Les frais de retour sont à la charge du client. Vous serez informé par email que le traitement de votre retour a bien été effectué. 

Les frais de livraison dans le cas d'un changement de taille sur une même référence et même coloris sont offerts par VALEGE.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Tous les produits bénéficient du régime légal de la garantie de conformité prévue aux articles L211-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés des articles 1641 et suivants du Code Civil. 

Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société VALEGE. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site VALEGE est strictement interdite sauf accord préalable. 

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et des services proposés par le site. 

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société VALEGE Distribution et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. 

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du code civil.

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. 

En cas de litige, VALEGE Distribution et le Client tenteront de résoudre celui-ci amiablement. En cas d'échec de la transaction, seuls les tribunaux français seront compétents. 

Pour toute information ou question le Service Clientèle du site valege.com est à la disposition du Client. 

Par voie électronique par le biais du formulaire de contact accessible depuis le bas de page du site. 

Pour toute correspondance électronique qui s'ensuivra, merci de le faire avec l'adresse email que vous utilisez pour votre compte client. Cela permet un traitement plus rapide de votre demande. 

Par téléphone: +33(0)1.53.56.09.98 (prix d'un appel local*)

Par courriel : [email protected]

Horaires : 

Du lundi au jeudi : 10:00 - 13:00 / 14:00 - 18:00

Le vendredi : 09:00 - 13:00 / 14:00 - 17:00

* Hors weekends et jours fériés.

Par courrier :  

Adressez votre courrier à LOGVAD/VALEGE 

A l'attention de : Delphine NYS 

5, Rue de Duremont 

59960 Neuville-en-Ferrain

Le site valege.com est amené à traiter un certain nombre de données à caractère personnel relatives au Client lors de sa navigation sur le site ou la passation de commandes. Le Client est invité à se référer à la politique de confidentialité de valege.com pour toute information relative au traitement des données le concernant. 

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